Webinaire animé par Julien Houssemand, Associé chez Haussmann Fusac, et Stéphanie Jouanin, Avocate fiscaliste chez Althéia Avocat - 5 février 2025
Vous envisagez de céder ou d'acquérir une entreprise prochainement ? Les aspects fiscaux représentent un élément central dans la réussite d'une telle opération. Pour vous aider à y voir plus clair, Haussmann Fusac, Viou & Gouron et Althéia Avocat ont organisé un webinaire instructif consacré à cette thématique essentielle.
Les facteurs clés pour réussir la cession d'une entreprise
Comme l'a souligné Julien Houssemand durant cette session, trois facteurs sont déterminants lors d'une cession :
- L'anticipation : Commencer à préparer sa cession 12 à 36 mois à l'avance permet d'optimiser les différents aspects, notamment fiscaux, et d'assurer une transition plus fluide.
- La préparation : Cette phase permet de déterminer le format idéal de vente (cession de titres, de fonds de commerce ou apport à une holding) et d'identifier les éventuels points de blocage.
- L'exécution : Si les deux premières étapes ont été correctement menées, cette phase devient nettement plus simple, car elle repose alors sur la mise en relation et la négociation entre parties aux projets convergents.
Les options fiscales et leurs impacts financiers
Stéphanie Jouanin a exposé avec clarté les différentes options fiscales qui s'offrent à un dirigeant souhaitant céder son entreprise, à travers un cas pratique instructif. Trois scénarios ont été analysés en détail :
- La cession des titres de la société : Soumise à la fiscalité des particuliers, avec possibilité de bénéficier d'abattements selon la durée de détention.
- La cession du fonds de commerce : Impliquant une double imposition (au niveau de la société puis des dividendes distribués).
- L'apport des titres à une holding : Permettant un report d'imposition, solution particulièrement adaptée aux transmissions progressives.
Le webinaire a démontré, chiffres à l'appui, que le choix du mode de cession peut avoir un impact considérable sur la trésorerie nette récupérée par le cédant.
L'importance de l'accompagnement professionnel
Les intervenants ont insisté sur l'importance d'être bien accompagné tout au long du processus. La cession d'une entreprise est généralement un événement rare dans la vie d'un dirigeant, et l'économie réalisée en se passant de conseils peut avoir des conséquences financières ou opérationnelles bien plus importantes.
La négociation, la valorisation de l'entreprise, les audits préalables, et les déclarations fiscales post-cession sont autant d'étapes où l'expertise de professionnels s'avère précieuse.
Une phase de transition à ne pas négliger
Julien Houssemand a également rappelé l'importance de la phase post-transaction, souvent sous-estimée. Cette période doit permettre la transmission du lien de confiance avec les clients et les équipes. L'accompagnement par le cédant doit être suffisamment long pour assurer cette transition, mais également dégressif pour permettre au repreneur d'être identifié comme le nouveau dirigeant.
Conclusion
Que vous soyez en phase de réflexion ou déjà engagé dans un processus de cession ou d'acquisition d'entreprise, ce webinaire vous apportera des éclairages précieux sur les aspects fiscaux et stratégiques à considérer. N'hésitez pas à consulter la vidéo ci-dessous pour bénéficier de l'intégralité des conseils partagés par nos experts.